Ensemble pour Cébazat

Bonne et heureuse année 2012

Les élus d'Ensemble Pour Cébazat vous souhaitent une très bonne année 2012.

 

Salon des maires et des collectivités territoriales

Le traditionnel salon des maires et des collectivités territoriales s'est déroulé à Paris du 22 au 24 novembre 2011. Flavien Neuvy, président du groupe Ensemble Pour Cébazat, s'est rendu à ce grand rendez-vous des élus locaux. Plusieurs rendez-vous avaient été pris sur place avec des élus de tous horizons et de toutes tendances politiques. L'occasion pour Flavien Neuvy d'échanger sur les sujets importants qui concernent la vie de nos villes, départements et régions : réforme des collectivités territoriales, développement des territoires, développement durable, réforme de la fiscalité locale, crise économique et ses impacts sur les collectivités territoriales...

Transports en commun : les Cébazaires touchés par les grèves à répétition

La grève du vendredi 25 novembre dans les transports en commun clermontois  était la douzième journée sans transport depuis le début de l'année. Les Cébazaires, comme tous les habitants de l'agglomération, sont touchés par ces grèves à répétition qui pénalisent beaucoup les usagers. Daniel Mangel, président de l'association de défense des usagers des transports (ADUT), laisse éclater sa colère dans les colonnes du journal la Montagne daté du 27 novembre. Il y dénonce un "mode de gestion avant tout politique" des transports en commun. Il a raison : le conflit politique entre le Maire de Clermont (également président du SMTC) et son premier adjoint (également président de la SAEM T2C) se répercute sur les habitants de l'agglomération, c'est inacceptable. La gestion des transports en commun par les amis du Maire de Cébazat (dont le premier adjoint est vice-président du SMTC) est catastrophique.

Précisions à propos de la décision de la Cour d’appel de Lyon

Je souhaite apporter certaines précisions à propos de la décision rendue par la Cour Administrative d’appel de Lyon :

 -  La Commune, par l’intermédiaire de son avocat, a sollicité le remboursement des 2 000 euros qui nous avaient été versés en application du jugement de première instance annulé par la Cour et ce contrairement à ce que j’avais écrit sur le site ensemblepourcebazat.fr le 1er novembre 2011.

 - D’autre part, il convient de préciser que les 2 000 euros que nous avons versés suite à la décision de la Cour Administrative d’appel de Lyon ne constituent pas une amende mais une somme qui vise à couvrir les frais de justice par la partie perdante en application du code de justice administrative.

 - Sur le fond du dossier : nous avons estimé que le droit à l’information des élus n’avait pas été respecté à Cébazat. Nous avons donc décidé en 2009 et en 2010 de porter l’affaire devant la justice avec tout ce que cela implique sur le plan financier puisque les élus du groupe d’opposition ne bénéficient d’aucune indemnité dans le cadre de leur fonction élective. Le Tribunal administratif nous avait donné raison sur le fond du dossier. La Cour d’appel de Lyon a eu une analyse inverse. A la suite de cette décision, nous avons la possibilité de porter l’affaire devant le Conseil d’Etat, pour trancher le litige définitivement. J’ai consulté un avocat au conseil qui, après avoir pris connaissance du dossier, nous conseillait de porter l’affaire devant la haute juridiction. Pour autant, un pourvoi devant le Conseil d’Etat et l’obligation de faire appel à un cabinet d’avocat spécialisé entraineraient des frais financiers élevés.

 - Les Cébazaires doivent savoir que dans cette procédure, l’ensemble de nos frais de justice a été payé par nos fonds propres, ce qui est normal, tandis que la partie adverse dispose du budget de la collectivité. Cette situation inéquitable a un impact important dans cette affaire et ne nous permet pas de continuer à poursuivre à armes égales. En conséquence, et après avoir consulté les élus du groupe Ensemble Pour Cébazat, j’ai pris la décision d’en rester là et de prendre acte de la décision de la Cour Administrative d’Appel.

Flavien Neuvy

Conseil municipal de Cébazat le 16 novembre à partir de 20 heures

Le conseil municipal de Cébazat se réunira le mercredi 16 novembre 2011 à partir de 20 heures à la Mairie. A noter qu'au cours de ce conseil, le budget supplémentaire sera examiné.

Attention à la désinformation à Cébazat

Chacun a pu s’en rendre compte, le Maire de Cébazat et sa majorité municipale attachent une importance particulière à la communication politique. Il suffit pour s’en convaincre d’ouvrir le magazine de la ville qui, depuis bien longtemps, s’est transformé en support de propagande au service du Maire au pouvoir depuis bientôt 30 ans. D’ailleurs, dans le dernier numéro de ce magazine, il n’apparait en photo qu'une douzaine de fois…De vrais professionnels de la communication politique. Au delà de cette propagande, rien ne les arrête quand il s’agit de manipuler l’information, les faits. Nous avons démontré cet été que les mensonges ne leur faisaient pas peur. Lire ici. Une étape supplémentaire vient d’être franchie avec la présentation fallacieuse qui est faite de la décision de la Cour d’appel de Lyon. Je souhaite donc remettre les choses au clair afin que personne ne tombe dans l’artifice de communication utilisé par le Maire. La décision de la Cour d’appel de Lyon invalide les jugements de première instance qui avaient condamné la majorité municipale pour violation de la loi relative au droit à l’information des élus. Lors de ces deux jugements, la majorité municipale avait été condamnée à payer 2000 euros aux élus d’opposition et ils ont été payés. La Cour d’appel de Lyon a une autre lecture des textes et a annulé les décisions du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand et, logiquement, nous devons payer 2000 euros. Le Maire avait demandé 4000 euros mais il n’a pas été suivi par la Cour d’appel de Lyon. Au bout du compte, 2000 euros nous ont été versés en première instance, nous avons versé 2000 euros après la décision de la Cour d’appel de Lyon. Sur le plan financier, nous n’avons pas été condamnés à verser 1 centime à la ville. D’un point de vue juridique, nous n’avons absolument pas été condamnés contrairement à ce que prétend la majorité municipale. Que restera-t-il de cette affaire ? Que des magistrats professionnels du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand ont considéré que les pratiques du Maire étaient illégales. Même si la Cour d’appel de Lyon a une autre lecture du droit, nous avons bien fait de nous défendre et nous avons agi face à une majorité qui ne respecte pas les élus d’opposition et, par conséquent, les 1300 Cébazaires qui nous ont fait confiance il y a 3 ans.

Dans son dernier éditorial le Maire souligne le nécessaire rassemblement des Cébazaires. Oui, le rassemblement des Cébazaires sera nécessaire pour tourner la page d’une pratique politique d’un autre temps : le cumul des mandats, le  mépris des élus d’opposition, la propagande à outrance, l’opacité, les mensonges…La liste est longue et les raisons de tourner une page évidentes.

Flavien Neuvy

Président du Groupe Ensemble Pour Cébazat

La décision de la Cour administrative d'appel invalide le jugement de première instance

La Cour administrative d'appel de Lyon a invalidé le jugement de première instance concernant les votes des budgets 2009 et 2010 de Cébazat. Les élus du groupe Ensemble Pour Cébazat prennent acte de cette décision et vont étudier la possibilité d'aller devant le Conseil d'Etat.

Les mensonges de la majorité municipale de Cébazat

Le groupe d'opposition Ensemble Pour Cébazat dénonce, par l'intermédiaire de son président Flavien Neuvy, les mensonges invraisemblables de la majorité municipale de Cébazat.

Flavien Neuvy revient sur La Lettre des Cébazaires n°5

Flavien Neuvy fait le point après la distribution à Cébazat de La Lettre des Cébazaires n°5. Un bilan positif avec de nombreuses réponses reçues depuis 2 mois.

L'accident de Cébazat à la une de La Montagne

L'accident du feu d'artifice de Cébazat qui a fait neuf blessés est à la une du journal La Montagne daté du 15 juillet 2011.